Cause publique contre le calife de Skotinos

BARON Henry de Combroy de Varmeavx, secreſtaire dv bvreav de la Jvstice ès la chancellerie d’Avaricvm, apreis avoir constaté les faicts dangerevlx qvi ont ev liev av califat de Skotinos, et apreis avoir constaté l’implication de Son Altesse Royale Arkays d’Ateſkarone, calife de Skotinos, chancelier d’Avaricvm, ancien exarqve de Maxaira, etc. dans lesdicts faicts, et en svivant son devoir de deſnoncer les attaqves contre la loy & la foy ès l’Empire, à la chancellerie de Sa Majesté, povr qv’Elle convoqve le conseil des Immortels, plvs haut tribvnal de la Jvstice impeſriale, expose les motifs svivants :

MOYENS DE FAICT

I - Qve ledict calife de Skotinos, par chrysobvlle signée av palois de l’Eſlykernä le DIES JOſVIS - ANNO DEI - M DCC IX - APRILIS MENSIS - XVI.IV, créa une preſtendve Eſglise zorthodoxe skotinecqve, indeſpendante du Bienhevrevlx-Sieige de Zitchen Itza et dv Patriarche, qv’il se donna par le meſme deſcret califal le titre d’archiexarqve de Maxaira. II - Qve le Bienehevrevlx-Peire, par moyen d’vne bvlle d’excommvnion, ainsy qve par la nomination d’vn novvel exarqve de Maxaira, deſclara heſreſtique la preſtendve Eſglise zorthodoxe skotinecqve, ainsy qve son chef, le calife Arkays d’Ateſkarone de Skotinos. III - Qve les Skotinecs, sovs les ordres directs de levr calife, et contre les limitations eſtablies par la constitvtion impeſriale et les loys de l’Empire, a mobilisé vne force armée de plvs de dix mille hommes. IV - Qve le calife, ayant eſté averty de la gravité & illeſgalité de ses faicts, n’a cessé ses actions dans ces affaires et a ignoré tovtes les demandes à l’effet de faire retovrner la normalité leſgale et administrative par la voie conventionnelle.

MOYENS DE DROICT

I - L’article I-9 de la constitvtion impeſriale, qvi deſclare la très sainte Eſglise zorthodoxe & vniverselle avaroise comme reſligion d’Eſtat, ainsy qve les articles V-1 & V-2 de la meſme constitvtion, qvi deſclarent invalide tovte preſtension & volonté de créer des Eſglises hors de la reſligion d’Eſtat, ainsy qve de nommer des charges ecclésiastiqves qvi ne soient pas en commvnion compleite avec le Saint-Siège de Zitchen Itza & la sainte Eſglise zorthodoxe & vniverselle avaroise, dont Sa Majesté Impeſriale est le protectevr. II - Le concordat d’Alcanthe, et notamment son article premier, second alinéa, qvi oblige l’Empire à combattre l’heſrésie & donne av Bienhevrevlx-Sieige l’avtorité povr determiner le caracteire hſreſtiqve de qvelqve cvlte. III - La deſclaration svr le clergé Avarois, signée par Sa Majesté Impeſriale le 14 mars 1709, ainsy qve son eſdict svr l’vnicité de la foy ès l’Empire, dv DIES JOſVIS - ANNO DEI - M DCC IX - JVLIVS MENSIS - II.VII. IV - La Lettre de scel plaqvé doſnnant permiſſion de lire, enseigner & pvblier la bvlle excoſmmvniant le calife de Skoſtinos, dv 11 may 1709, et le brevet av beſneſfice dv clergé avarois dv 22 dv meſme moys. V - L’article V-6 de la constitvtion in fine, qvi deſclare qve « la pavvreté, l’heſrésie deſrogent à la noſbleſſe », ainsy qve tovt avltre principe de droict qvi soit consideſré d’application ès cette proceſdvre par le conseil des Immortels. &, apreis ces consideſrations, sollicite la svivante :

REſQVISITOIRE

Qve ledict Arkays d’Ateſkarone, calife de Skotinos, etc. soit ivgé par le conseil des Immortels sovs les accvsations de :

• Heſrésie ;
• Schisme ;
• Violation du concordat d’Alcanthe ;
• Violation de la deſclaration sur le clergé Avarois ;
• Violation de l’eſdict de Castillon-Villeroy svr l’vnicité de la foy ès l’Empire ;
• Reſbellion contre la sainte Eſglise zorthodoxe & vniverselle avaroise ;
• Feſlonie ;
• Havte-trahison ; & sollicite de la havte Jvstice dv tribvnal dv conseil des Immortels qv’il soit condamné selon les normes du droict Avarois, à la plus havte peine preſvve povr ses crimes. Car c’est la Jvstice qvi est demandée de Voſtre havte bienveillance.

À Castillon-Villeroy, le DIES MERCVRIS - ANNO DEI - M DCC IX - JVLIVS MENSIS - VIII.VII,